Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAIL : INFOSALONS A AOL.COM
INFO SALONS SA

Numéro de dépôt :
96653043
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque EMAIL : INFOSALONS A AOL.COM

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) INFO SALONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMAIL : INFOSALONS A AOL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFO SALONS domicilié(e) 20, bvd Ornano, 93200 St Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 200 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Beck - France.

La marque EMAIL : INFOSALONS A AOL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMAIL : INFOSALONS A AOL.COM est expirée depuis le 27 novembre 2006.

INFO SALONS a également déposé les autres marques suivantes : ECLATS , (Marque figurative)


INFO SALONS SA - 20, bvd Ornano, 93200 St Denis - France - SIREN 332200773


Daniel Beck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279940 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279549 - Publication au BOPI 1999-06-22

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Communications par terminaux d'ordinateurs Transmission d'informations par serveur Internet.